Mentions Légales

  • Conditions Générales
  • L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
    L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
    Pour des raisons de maintenance, JAHSound.net pourra interrompre ses services à tout moment.

    JAHSound.net met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, et/ou d'une absence de disponibilité des informations.

    L'inscription à JAHSound.net, tout comme l'accès à JAHSound.net, est réservée aux personnes âgées de plus de 18 ans lors de leur inscription. Les mineurs sont admis à s'inscrire, à la condition qu'ils aient préalablement obtenu de leurs parents (ou de la personne exerçant l'autorité parentale) l'autorisation de le faire. Le fait pour eux de s'inscrire implique qu'ils ont obtenu cette autorisation préalable. JAHSound.net se réserve le droit d'en demander la justification écrite à tout moment, et de procéder à toutes vérifications, ainsi que de détruire tout compte dont le propriétaire mineur ne la remettrait pas immédiatement, ou éventuellement dans le délai qui lui serait imparti.

  • Droits d'Accès
  • Les personnes faisant l'objet d'informations nominatives disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent conformément à article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 et aux règles de la Commission Informatique et Liberté (CNIL). Conformément à ces dispositions, l'adresse e-mail des contacts n'est pas communiquée à des tiers ou à des organismes.
    Les données nominatives ne servent pas ou ne serviront pas à l'envoi de courriers non-sollicités (spam).

  • Information relative aux "cookies"
  • Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l‘enregistrement des "cookies" en configurant votre navigateur en conséquence. Toutefois, il vous sera alors impossible de vous authentifier sur le site.

  • Droits de Propriété Intellectuelle
  • L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

    Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (article L112-3) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont JAHSound.net est producteur.

    La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du webmaster.

    La reproduction d'un élément de ce site sur un support papier est autorisée uniquement dans le cadre d'un usage strictement privé et personnel.

    L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
    Nonobstant des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci est pénalement sanctionnée de 152.450 Euros d'amende et/ou jusqu'à 2 ans d'emprisonnement.

    Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

    JAHSound.net décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.jahsound.net

    Tous les droits des auteurs, compositeurs et des éditeurs de musique des œuvres reproduites et diffusées sur ce site sont réservés. Toute utilisation desdites œuvres autre que l‘écoute ou la consultation à titre privé sont interdites. Notamment, leur diffusion hors du cercle de famille est expressément interdite.





?>